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Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 16 JAVIER 2026


1. Objet

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L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.


2. Nature du site

Itinerairebis.eco est un site d’information et d’analyse traitant notamment de :

  • Écologie
  • Agriculture
  • Mobilité
  • Économie durable
  • Transition environnementale

Les contenus sont fournis à titre informatif et pédagogique.


3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.


5. Responsabilité

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  • Ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires ou haineux
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8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité du site.


9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.


10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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